Arrêtés préfectoraux de septembre 2024 :
| Arrêté préfectoral n°2024-253-003 Publié le lundi 09 septembre 2024 et portant sur déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux et de l'instauration des périmètres de protection |
Arrêtés préfectoraux d'août 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-240-0006 Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau |
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-219-0001 Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau |
Arrêtés préfectoraux de juin 2024 :
Documents publiés en septembre 2024 :
| 24-205 Publié le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur autorisation temporaire de restriction de circulation sur la RD3 |
Documents publiés en juillet 2024 :
| 24-1809 Publié le mardi 16 juillet 2024 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en mai 2024 :
| 241323 Publié le vendredi 03 mai 2024 et portant sur restriction à la circulation durant une manifestation RD3 |
Documents publiés en décembre 2023 :
Documents publiés en octobre 2023 :
| ATRC n°23-524 Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restriction de circulation sur la RD 985 |
Documents publiés en août 2023 :
| 23-2197 Publié le mercredi 30 août 2023 et portant sur restriction de la circulation durant une manifestation |
| 23-2188 Publié le lundi 28 août 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en juillet 2023 :
| 23-1953 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux - D1 |
| 23-1910 Publié le lundi 17 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
| 23-1837 Publié le mardi 04 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en juin 2023 :
| ATRC n°23-276 Publié le mercredi 14 juin 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°1 |
Documents publiés en mai 2023 :
| 23-1468 Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Portant permission de voirie pour ouvrages de réseaux de communications électroniques |
Documents publiés en mars 2023 :
| ATRC N° 23-115 Publié le jeudi 30 mars 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur le RD n°3 |
Documents publiés en février 2023 :
| Département_n°23-0930 Publié le mardi 28 février 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en janvier 2023 :
| Département_ATRC N° 23-029 Publié le mardi 24 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon |
| Département_ATRC N° 23-018 Publié le mercredi 11 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon |
Accéder aux archives de plus de deux ans