Arrêtés préfectoraux de septembre 2024 :
| Arrêté préfectoral n°2024-253-003 Publié le lundi 09 septembre 2024 et portant sur déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux et de l'instauration des périmètres de protection |
Arrêtés préfectoraux d'août 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-240-0006 Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau |
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-219-0001 Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau |
Arrêtés préfectoraux de juin 2024 :
Arrêtés préfectoraux de décembre 2023 :
| Arrêté préfectoral n°PREF BCPPAT 2023-348-005 Publié le jeudi 14 décembre 2023 et portant sur ouverture enquête publique création de prise d'eau sur la Colagne |
Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :
| Arrêté préfectoral n°2023-321-003 Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau |
Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :
Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :
| Arrêté préfectoral n°2023-193-001 Publié le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur Interdiction temporaire de la vente, du port, et du transport de produits inflammables ou chimiques |
Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :
| Arrêté préfectoral n°2023-178-001 Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau modificatif des électeurs sénatoriaux |
| Arrêté préfectoral n°2023-166-001 Publié le jeudi 15 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau des électeurs sénatoriaux |
Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :
| Arrêté préfectoral n°2023-137-005 Publié le mercredi 17 mai 2023 et portant sur Élections sénatoriales 2023 : élections des délégués et des suppléants par les Conseils Municipaux |
| Arrêté préfectoral n°2023-129-0001 Publié le mardi 09 mai 2023 et portant sur Constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau |
Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :
| Arrêté préfectoral n°2023-069-0002 Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Pratique de la chasse du sanglier |
| Arrêté préfectoral n°2023-069-0001 Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur pratique de la chasse du chevreuil |
Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :
| Arrêté préfectoral n°2023-022-999 Publié le dimanche 22 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs |
| Arrêté préfectoral n°2023-014-0001 Publié le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage du gibier du gibier |
| Arrêté préfectoral n°2023-016-004 Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs_Modifiant l'arrêté n°2023-016-003 |
| Arrêté préfectoral n°2023-016-003 Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction temporaire de circulation |
| Arrêté préfectoral n°2023-015-999 Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs |
| Arrêté préfectoral n°2023-005-0002 Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023 |
| Arrêté préfectoral n°2023-005-0002_Annexe Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Annexe_Réserve pêche en Lozère |
Documents publiés en septembre 2024 :
| 24-205 Publié le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur autorisation temporaire de restriction de circulation sur la RD3 |
Documents publiés en juillet 2024 :
| 24-1809 Publié le mardi 16 juillet 2024 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en mai 2024 :
| 241323 Publié le vendredi 03 mai 2024 et portant sur restriction à la circulation durant une manifestation RD3 |
Documents publiés en décembre 2023 :
Documents publiés en octobre 2023 :
| ATRC n°23-524 Publié le jeudi 26 octobre 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restriction de circulation sur la RD 985 |
Documents publiés en août 2023 :
| 23-2197 Publié le mercredi 30 août 2023 et portant sur restriction de la circulation durant une manifestation |
| 23-2188 Publié le lundi 28 août 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en juillet 2023 :
| 23-1953 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux - D1 |
| 23-1910 Publié le lundi 17 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
| 23-1837 Publié le mardi 04 juillet 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en juin 2023 :
| ATRC n°23-276 Publié le mercredi 14 juin 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°1 |
Documents publiés en mai 2023 :
| 23-1468 Publié le mercredi 03 mai 2023 et portant sur Portant permission de voirie pour ouvrages de réseaux de communications électroniques |
Documents publiés en mars 2023 :
| ATRC N° 23-115 Publié le jeudi 30 mars 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur le RD n°3 |
Documents publiés en février 2023 :
| Département_n°23-0930 Publié le mardi 28 février 2023 et portant sur restriction temporaire à la circulation pour travaux |
Documents publiés en janvier 2023 :
| Département_ATRC N° 23-029 Publié le mardi 24 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon |
| Département_ATRC N° 23-018 Publié le mercredi 11 janvier 2023 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD n°3_Communes de Châteauneuf de Randon et Arzenc de Randon |