Documentation archivée

Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023.058 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur décision modificative n°2 - Budget commune
Délibération n°2023.057 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur décision modificative n°1 - budget commune
Délibération n°2023.056 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur constitution d'une servitude Enedis A348 - annule et remplace la délib.2023.051 - ANNULÉ
Délibération n°2023.055 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur renouvellement convention CDG : service DUPFI
Délibération n°2023.054 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur approbation du plan d'aménagement forestier de la forêt sectionale de Donnepeau
Délibération n°2023.053 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur désignation du coordonnateur du recensement de la population et engagement d'un agent recenseur vacataire
Délibération n°2023.052 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur participation fonctionnement restauration école Châteauneuf 2022.2023
Délibération n°2023.051 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur constitution d'une servitude Enedis - A348 - ANNULÉ
Délibération n°2023.050 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur élaboration d'une carte communale

Arrêtés préfectoraux de décembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°PREF BCPPAT 2023-348-005
Publié le jeudi 14 décembre 2023 et portant sur ouverture enquête publique création de prise d'eau sur la Colagne

Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-321-003
Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°2023-311-0001
Publié le mardi 07 novembre 2023 et portant sur l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 octobre 2023

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°2023.048 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal
Délibération n°2023.047 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur Tarif location salle polyvalente
Délibération n°2023.046 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur facturation taxe ordures ménagères 2023
Délibération n°2023.045 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur indemnité gardiennage de l'église
Délibération n°2023.044 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur inscription et destination des coupes de bois 2024

Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-021
Publié le mercredi 25 octobre 2023 et portant sur Arrêté portant permission de voirie - DRIVOPTIC
Arrêté municipal n°2023-020
Publié le mercredi 25 octobre 2023 et portant sur Prolongation d'une permission et réglementation de voirie - Engelvin TP Réseaux

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-278-002
Publié le jeudi 05 octobre 2023 et portant sur Fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département de la Lozère

Arrêtés municipaux de septembre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-19
Publié le lundi 18 septembre 2023 et portant sur Portant convocation des électeurs de la section de Couffours

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°2023.018
Publié le mercredi 23 août 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire

Arrêtés municipaux de juillet 2023 :

Arrêté municipal n°2023.016
Publié le samedi 29 juillet 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture
Arrêté municipal n°2023.015
Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur portant permission et réglementation de voirie - Marché artisanal
Arrêté municipal n°2023.014
Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur autorisation d'occupation du domaine public pour vide grenier et marché artisanal lors de la fête votive
Arrêté municipal n°2023.013
Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête votive

Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-199-0002
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur le cadre pour la mise en œuvre coordonnée des mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau et des activités en période de sécheresse sur le bassin versant de l'Allier en Lozère
Arrêté préfectoral n°2023-199-0001
Publié le mardi 18 juillet 2023 et portant sur prescription sur la destruction immédiate d'ongulés sauvages troublant la salubrité, la sûreté et la tranquillité publique
Arrêté préfectoral n°2023-193-001
Publié le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur Interdiction temporaire de la vente, du port, et du transport de produits inflammables ou chimiques

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-043 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Délibération fixant le régime des astreintes d'exploitation - Filière technique
Délibération n°2023-042 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions - Isolation gîtes de La Fage
Délibération n°2023-041 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demande d'achat - Parcelle A347 - Couffours
Délibération n°2023-040 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - APEL École de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023-039 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - Donnepeau
Délibération n°2023-038 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Participation transports scolaires 2021-2022
Délibération n°2023.037 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 CCAS
Délibération n°20233.019 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Projet de parc éolien Châteauneuf de Randon - Constitution d'une servitude sur les chemins communaux et ruraux
Délibération n°2023.035 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales
Délibération n°2023.034 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions : Aménagement de village
Délibération n°2023.033 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis sur le projet de contournement de Langogne
Délibération n°2023.032 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Forfait communal 2023 - École Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.031 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais et fonds de concours concernant le budget principal Commune
Délibération n°2023.030 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024
Délibération n°2023.029 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d'eau potable 2022
Délibération n°2023.028 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Aide financière communale pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie
Délibération n°2023.027 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières
Délibération n°2023.026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subvention : Réhabilitation ancienne mairie
Délibération n°2023.025 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis de la commune sur le projet de parc éolien - Montagne de Sasses commune Mont de Randon
Délibération n°2023.024 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois sur la forêt d'Arzenc de Randon
Délibération n°2023.023 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023
Délibération n°2023.022 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.021 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023

Arrêtés municipaux de juin 2023 :

Arrêté municipal n°2023.10
Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de permission et de réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture
Arrêté municipal n°2023.09
Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux

Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-181-002
Publié le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Interdiction de vente, d'utilisation et de transport d'acide, de carburant, d'alcool ménager, de tous produits inflammables ou chimiques, de produits explosifs, sur le territoire de la Lozère
Arrêté préfectoral n°2023-178-001
Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau modificatif des électeurs sénatoriaux
Arrêté préfectoral n°2023-166-001
Publié le jeudi 15 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau des électeurs sénatoriaux

Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-137-005
Publié le mercredi 17 mai 2023 et portant sur Élections sénatoriales 2023 : élections des délégués et des suppléants par les Conseils Municipaux
Arrêté préfectoral n°2023-129-0001
Publié le mardi 09 mai 2023 et portant sur Constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 12 avril 2023

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023.018 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Participation de fonctionnement restauration de l'école de Châteauneuf de Randon
Délibération n°2023.017 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - La Fage - Annule et remplace la délib. n°2023.013
Délibération n°2023.016 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques de servitudes Enedis - Le Giraldès - Annule et remplace la délib. n°2023.013
Délibération n°2023.015 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur CCAS - Régularisation foncière D3
Délibération n°2023.014 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Vote du compte administratif - Budget CCAS
Délibération n°2023.013 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - ANNULÉE
Délibération n°2023.012 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
Délibération n°2023.011 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023
Délibération n°2023.010 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Fixation des taxes locales 2023
Délibération n°2023.009 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Remboursement indivision Donnepeau/Le Giraldès

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023.04
Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux

Arrêtés municipaux de mars 2023 :

Arrêté municipal n°2023.003
Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Arrêté temporaire portant permission et réglementation de voirie_La Fage

Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-069-0002
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Pratique de la chasse du sanglier
Arrêté préfectoral n°2023-069-0001
Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur pratique de la chasse du chevreuil

Procès-verbaux de février 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 février 2023

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023.008 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget eau
Délibération n°2023.007 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget commune
Délibération n°2023.006 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Délibération n°2023.005 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Section Arzenc de Randon
Délibération n°2023.004 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Commune
Délibération n°2023.003 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale Arzenc de Randon
Délibération n°2023.002 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2022
Délibération n°2023.001 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Participation des communes au transports scolaires 2020/2021

Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :

Arrêté préfectoral n°2023-022-999
Publié le dimanche 22 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-014-0001
Publié le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage du gibier du gibier
Arrêté préfectoral n°2023-016-004
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs_Modifiant l'arrêté n°2023-016-003
Arrêté préfectoral n°2023-016-003
Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction temporaire de circulation
Arrêté préfectoral n°2023-015-999
Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002_Annexe
Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Annexe_Réserve pêche en Lozère