Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.
Procès-verbaux de décembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023 |
Délibérations de décembre 2023 :
Délibération n°2023.058 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur décision modificative n°2 - Budget commune |
Délibération n°2023.057 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur décision modificative n°1 - budget commune |
Délibération n°2023.056 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur constitution d'une servitude Enedis A348 - annule et remplace la délib.2023.051 - ANNULÉ |
Délibération n°2023.055 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur renouvellement convention CDG : service DUPFI |
Délibération n°2023.054 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur approbation du plan d'aménagement forestier de la forêt sectionale de Donnepeau |
Délibération n°2023.053 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur désignation du coordonnateur du recensement de la population et engagement d'un agent recenseur vacataire |
Délibération n°2023.052 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur participation fonctionnement restauration école Châteauneuf 2022.2023 |
Délibération n°2023.051 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur constitution d'une servitude Enedis - A348 - ANNULÉ |
Délibération n°2023.050 du Conseil Municipal Publiée le lundi 11 décembre 2023 et portant sur élaboration d'une carte communale |
Arrêtés préfectoraux de décembre 2023 :
Arrêté préfectoral n°PREF BCPPAT 2023-348-005 Publié le jeudi 14 décembre 2023 et portant sur ouverture enquête publique création de prise d'eau sur la Colagne |
Arrêtés préfectoraux de novembre 2023 :
Arrêté préfectoral n°2023-321-003 Publié le vendredi 17 novembre 2023 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau |
Procès-verbaux d'octobre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 octobre 2023 |
Délibérations d'octobre 2023 :
Délibération n°2023.048 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal |
Délibération n°2023.047 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur Tarif location salle polyvalente |
Délibération n°2023.046 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur facturation taxe ordures ménagères 2023 |
Délibération n°2023.045 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur indemnité gardiennage de l'église |
Délibération n°2023.044 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 octobre 2023 et portant sur inscription et destination des coupes de bois 2024 |
Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :
Arrêté municipal n°2023-021 Publié le mercredi 25 octobre 2023 et portant sur Arrêté portant permission de voirie - DRIVOPTIC |
Arrêté municipal n°2023-020 Publié le mercredi 25 octobre 2023 et portant sur Prolongation d'une permission et réglementation de voirie - Engelvin TP Réseaux |
Arrêtés préfectoraux d'octobre 2023 :
Arrêtés municipaux de septembre 2023 :
Arrêté municipal n°2023-19 Publié le lundi 18 septembre 2023 et portant sur Portant convocation des électeurs de la section de Couffours |
Arrêtés municipaux d'août 2023 :
Arrêté municipal n°2023.018 Publié le mercredi 23 août 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire |
Arrêtés municipaux de juillet 2023 :
Arrêté municipal n°2023.016 Publié le samedi 29 juillet 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture |
Arrêté municipal n°2023.015 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur portant permission et réglementation de voirie - Marché artisanal |
Arrêté municipal n°2023.014 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur autorisation d'occupation du domaine public pour vide grenier et marché artisanal lors de la fête votive |
Arrêté municipal n°2023.013 Publié le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête votive |
Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :
Arrêté préfectoral n°2023-193-001 Publié le mercredi 12 juillet 2023 et portant sur Interdiction temporaire de la vente, du port, et du transport de produits inflammables ou chimiques |
Procès-verbaux de juin 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2023 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Délibérations de juin 2023 :
Délibération n°2023-043 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Délibération fixant le régime des astreintes d'exploitation - Filière technique |
Délibération n°2023-042 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions - Isolation gîtes de La Fage |
Délibération n°2023-041 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Demande d'achat - Parcelle A347 - Couffours |
Délibération n°2023-040 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - APEL École de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023-039 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - Donnepeau |
Délibération n°2023-038 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Participation transports scolaires 2021-2022 |
Délibération n°2023.037 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 CCAS |
Délibération n°2023.035 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales |
Délibération n°2023.034 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subventions : Aménagement de village |
Délibération n°2023.033 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis sur le projet de contournement de Langogne |
Délibération n°2023.032 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Forfait communal 2023 - École Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.031 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Amortissement des frais et fonds de concours concernant le budget principal Commune |
Délibération n°2023.030 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2024 |
Délibération n°2023.029 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d'eau potable 2022 |
Délibération n°2023.028 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Aide financière communale pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie |
Délibération n°2023.027 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Mise en conformité des captages d'eau potable : réalisation des opérations foncières |
Délibération n°2023.026 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demandes de subvention : Réhabilitation ancienne mairie |
Délibération n°2023.025 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Avis de la commune sur le projet de parc éolien - Montagne de Sasses commune Mont de Randon |
Délibération n°2023.024 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois sur la forêt d'Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.023 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2023 |
Délibération n°2023.022 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution subvention de fonctionnement - Service garderie périscolaire de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.021 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 |
Arrêtés municipaux de juin 2023 :
Arrêté municipal n°2023.10 Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de permission et de réglementation temporaire de voirie - Peixoto Couverture |
Arrêté municipal n°2023.09 Publié le lundi 19 juin 2023 et portant sur Arrêté de prorogation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux |
Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :
Arrêté préfectoral n°2023-178-001 Publié le mardi 27 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau modificatif des électeurs sénatoriaux |
Arrêté préfectoral n°2023-166-001 Publié le jeudi 15 juin 2023 et portant sur Élections sénatoriales : tableau des électeurs sénatoriaux |
Arrêtés préfectoraux de mai 2023 :
Arrêté préfectoral n°2023-137-005 Publié le mercredi 17 mai 2023 et portant sur Élections sénatoriales 2023 : élections des délégués et des suppléants par les Conseils Municipaux |
Arrêté préfectoral n°2023-129-0001 Publié le mardi 09 mai 2023 et portant sur Constatant le franchissement des seuils de débit définis pour la gestion de la sécheresse et limitant les usages de l'eau |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 12 avril 2023 |
Délibérations d'avril 2023 :
Délibération n°2023.018 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Participation de fonctionnement restauration de l'école de Châteauneuf de Randon |
Délibération n°2023.016 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques de servitudes Enedis - Le Giraldès - Annule et remplace la délib. n°2023.013 |
Délibération n°2023.015 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur CCAS - Régularisation foncière D3 |
Délibération n°2023.014 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Vote du compte administratif - Budget CCAS |
Délibération n°2023.013 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Rédaction actes authentiques constitution de servitudes Enedis - ANNULÉE |
Délibération n°2023.011 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 |
Délibération n°2023.010 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Fixation des taxes locales 2023 |
Délibération n°2023.009 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 12 avril 2023 et portant sur Remboursement indivision Donnepeau/Le Giraldès |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
Arrêté municipal n°2023.04 Publié le lundi 03 avril 2023 et portant sur Prolongation de permission et réglementation temporaire de voirie - Engelvin TP Réseaux |
Arrêtés municipaux de mars 2023 :
Arrêté municipal n°2023.003 Publié le mercredi 08 mars 2023 et portant sur Arrêté temporaire portant permission et réglementation de voirie_La Fage |
Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :
Arrêté préfectoral n°2023-069-0002 Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Pratique de la chasse du sanglier |
Arrêté préfectoral n°2023-069-0001 Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur pratique de la chasse du chevreuil |
Procès-verbaux de février 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 24 février 2023 |
Délibérations de février 2023 :
Délibération n°2023.008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget eau |
Délibération n°2023.007 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Vote du compte administratif complet - Budget commune |
Délibération n°2023.006 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public |
Délibération n°2023.005 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Section Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.004 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Régularisation foncière D3 - Commune |
Délibération n°2023.003 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Programme travaux ONF : forêt sectionale Arzenc de Randon |
Délibération n°2023.002 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux : Voirie 2022 |
Délibération n°2023.001 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 24 février 2023 et portant sur Participation des communes au transports scolaires 2020/2021 |
Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :
Arrêté préfectoral n°2023-022-999 Publié le dimanche 22 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs |
Arrêté préfectoral n°2023-014-0001 Publié le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage du gibier du gibier |
Arrêté préfectoral n°2023-016-004 Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs_Modifiant l'arrêté n°2023-016-003 |
Arrêté préfectoral n°2023-016-003 Publié le lundi 16 janvier 2023 et portant sur Interdiction temporaire de circulation |
Arrêté préfectoral n°2023-015-999 Publié le dimanche 15 janvier 2023 et portant sur Interdiction_PL_et voyageurs |
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002 Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Lozère en 2023 |
Arrêté préfectoral n°2023-005-0002_Annexe Publié le jeudi 05 janvier 2023 et portant sur Annexe_Réserve pêche en Lozère |